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Marques déposées par monsieur BROUETTE Pierre
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COMTE DE SALARGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE SALARGUES
Mr BROUETTE Pierre

Numéro de dépôt :
1332007
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1995

Présentation de la marque COMTE DE SALARGUES

Déposée le 21 novembre 1985 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE SALARGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROUETTE Pierre domicilié(e) 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BURDIPAT, J.C. TROLLIET. - France.

La marque COMTE DE SALARGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE SALARGUES est expirée depuis le 21 novembre 1995.

BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE ST VINCENT , DOMAINE DE LA BRANGETTE , SAINT VINCENT , DC DALY , BURGUS , BASSEREAU , COMTE DE BUSSEROLLES , ALBA , CHAMPAGNE PIERRET , VOUVRAY VAVASSEUR


Mr BROUETTE Pierre - 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France


CABINET BURDIPAT, J.C. TROLLIET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Vins et vins mousseux.