Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE BUSSEROLLES
Monsieur BROUETTE Pierre

Numéro de dépôt :
1034304
Date de dépôt :
28/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMTE DE BUSSEROLLES

Déposée le 28 novembre 1977 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE BUSSEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROUETTE Pierre domicilié(e) 33710 - BOURG SUR GIRONDE. - France.

La marque COMTE DE BUSSEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMTE DE BUSSEROLLES est expirée depuis le 28 novembre 1987.

BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE ST VINCENT , DOMAINE DE LA BRANGETTE , SAINT VINCENT , DC DALY , BURGUS , BASSEREAU , ALBA , CHAMPAGNE PIERRET , VOUVRAY VAVASSEUR , GLORY


Monsieur BROUETTE Pierre - 33710 - BOURG SUR GIRONDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Vins mousseux.