COMTE DE BUSSEROLLES
Présentation de la marque COMTE DE BUSSEROLLES
Déposée le 28 novembre 1977 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMTE DE BUSSEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMTE DE BUSSEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMTE DE BUSSEROLLES est expirée depuis le 28 novembre 1987.
BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028