CHATEAU DU PAIN DE SUCRE
Présentation de la marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE
Déposée le 11 décembre 1978 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DU PAIN DE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE est expirée depuis le 11 décembre 1988.
BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029