Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU PAIN DE SUCRE
Mr BROUETTE Pierre

Numéro de dépôt :
1079103
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE

Déposée le 11 décembre 1978 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DU PAIN DE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROUETTE Pierre domicilié(e) propriétaire viticulteur, 33710 BOURG sur GIRONDE. - France.

La marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE est expirée depuis le 11 décembre 1988.

BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE ST VINCENT , DOMAINE DE LA BRANGETTE , SAINT VINCENT , DC DALY , BURGUS , BASSEREAU , COMTE DE BUSSEROLLES , ALBA , CHAMPAGNE PIERRET , VOUVRAY VAVASSEUR


Mr BROUETTE Pierre - propriétaire viticulteur, 33710 BOURG sur GIRONDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Vins rouges et blancs.