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Marques déposées par monsieur BROUETTE Pierre
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BROUETTE PETIT FILS PBF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUETTE PETIT FILS PBF
Mr BROUETTE Pierre

Numéro de dépôt :
10079
Date de dépôt :
19/11/1976
Lieu de dépôt :
BLAYE

Présentation de la marque BROUETTE PETIT FILS PBF

Déposée le 19 novembre 1976 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « BROUETTE PETIT FILS PBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROUETTE Pierre domicilié(e) 33710 BOURG/Gironde - France.

La marque BROUETTE PETIT FILS PBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BROUETTE PETIT FILS PBF est expirée depuis le 19 novembre 1986.

BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ABBAYE ST VINCENT , DOMAINE DE LA BRANGETTE , SAINT VINCENT , DC DALY , BURGUS , BASSEREAU , COMTE DE BUSSEROLLES , ALBA , CHAMPAGNE PIERRET , VOUVRAY VAVASSEUR


Mr BROUETTE Pierre - 33710 BOURG/Gironde - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025

Vins mousseux, méthode Champenoise, vins de provenance francaise à savoir Champagne et autres vins.