Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS
/
VOUVRAY ANDRE LAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOUVRAY ANDRE LAINE
S.A. BROUETTE PETIT-FILS

Numéro de dépôt :
1511119
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2008

Présentation de la marque VOUVRAY ANDRE LAINE

Déposée le 8 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOUVRAY ANDRE LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS domicilié(e) 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2096153) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 589 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET domicilié(e) (dossier no 2096153) - France.

La marque VOUVRAY ANDRE LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOUVRAY ANDRE LAINE est expirée depuis le 8 février 2008.

BROUETTE PETIT-FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION


S.A. BROUETTE PETIT-FILS - 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2096153) - France - SIREN 323589531


J.C. TROLLIET - (dossier no 2096153) - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 1997 n°2096153 - Publication au BOPI 1997-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Vins.