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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS
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VAVASSEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAVASSEUR
BROUETTE PETIT FILS SA

Numéro de dépôt :
1539709
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque VAVASSEUR

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAVASSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS domicilié(e) CAVES du Pain de Sucre, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2146638) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR P. BROUETTE domicilié(e) (dossier no 2146638) - France.

La marque VAVASSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAVASSEUR est expirée depuis le 30 juin 2009.

BROUETTE PETIT FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION


BROUETTE PETIT FILS SA - CAVES du Pain de Sucre, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2146638) - France


MR P. BROUETTE - (dossier no 2146638) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146638 - Publication au BOPI 1999-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

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