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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS
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ROYAL VOUVRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL VOUVRAY
BROUETTE PETIT FILS SA

Numéro de dépôt :
1539295
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2008
ROYAL VOUVRAY de BROUETTE PETIT FILS

Présentation de la marque ROYAL VOUVRAY

Déposée le 10 août 1988 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL VOUVRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS domicilié(e) CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2122742) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR BROUETTE Pierre domicilié(e) (dossier no 2122742) - France.

La marque ROYAL VOUVRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL VOUVRAY est expirée depuis le 10 août 2008.

BROUETTE PETIT FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION , BASSEREAU


BROUETTE PETIT FILS SA - CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2122742) - France


MR BROUETTE Pierre - (dossier no 2122742) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1998 n°2122742 - Publication au BOPI 1998-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Vins et vins mousseux d'appellation d'origine VOUVRAY contrôlée