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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS
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REGAL DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL DES MOINES
S.A. BROUETTE PETIT-FILS

Numéro de dépôt :
1218760
Date de dépôt :
04/10/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2002

Présentation de la marque REGAL DES MOINES

Déposée le 4 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS domicilié(e) 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2009948) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET domicilié(e) (dossier no 2009948) - France.

La marque REGAL DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL DES MOINES est expirée depuis le 4 octobre 2002.

BROUETTE PETIT-FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION


S.A. BROUETTE PETIT-FILS - 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2009948) - France


J.C. TROLLIET - (dossier no 2009948) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1992 n°2009948 - Publication au BOPI 1992-10-01

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 9 avril 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°157182 - Publication au BOPI 1993-04-09

Inscription le 8 mars 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°155867 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Vins, Spiritueux et liqueurs.