POL SANZAY
Présentation de la marque POL SANZAY
Déposée le 25 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « POL SANZAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POL SANZAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POL SANZAY est expirée depuis le 25 juillet 2003.
BROUETTE PETIT-FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1993 n°2021756 - Publication au BOPI 1993-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38
Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23