Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN BABOU
S.A. BROUETTE PETIT-FILS

Numéro de dépôt :
1373620
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque JEAN BABOU

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN BABOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS domicilié(e) 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2075757) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 589 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET domicilié(e) (dossier no 2075757) - France.

La marque JEAN BABOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN BABOU est expirée depuis le 3 octobre 2006.

BROUETTE PETIT-FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION


S.A. BROUETTE PETIT-FILS - 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2075757) - France - SIREN 323589531


J.C. TROLLIET - (dossier no 2075757) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1996 n°2075757 - Publication au BOPI 1996-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Eaux minérales ou gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons; vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.