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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS
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F. DE BART CIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F. DE BART CIE
BROUETTE PETIT FILS SA

Numéro de dépôt :
1607464
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2010
F. DE BART CIE de BROUETTE PETIT FILS

Présentation de la marque F. DE BART CIE

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F. DE BART CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS domicilié(e) CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG/GIRONDE (dossier no 2180889) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR PIERRE BROUETTE domicilié(e) (dossier no 2180889) - France.

La marque F. DE BART CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F. DE BART CIE est expirée depuis le 27 juillet 2010.

BROUETTE PETIT FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION , BASSEREAU


BROUETTE PETIT FILS SA - CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG/GIRONDE (dossier no 2180889) - France


MR PIERRE BROUETTE - (dossier no 2180889) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180889 - Publication au BOPI 2000-08-25

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 15 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°318139 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 20 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311764 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 15 mars 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°318138 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

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