Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS
/
DUC DE L'EPERON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE L'EPERON
BROUETTE PETIT FILS SA

Numéro de dépôt :
1607466
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2010
DUC DE L\'EPERON de BROUETTE PETIT FILS

Présentation de la marque DUC DE L'EPERON

Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE L'EPERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS domicilié(e) CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2180888) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR BROUETTE PIERRE domicilié(e) (dossier no 2180888) - France.

La marque DUC DE L'EPERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE L'EPERON est expirée depuis le 27 juillet 2010.

BROUETTE PETIT FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION


BROUETTE PETIT FILS SA - CAVES DU PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2180888) - France


MR BROUETTE PIERRE - (dossier no 2180888) - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180888 - Publication au BOPI 2000-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 20 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311764 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Vins et vins mousseux