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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS
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DOMAINE DE LA BRANGETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRANGETTE
BROUETTE PETIT FILS SA

Numéro de dépôt :
1503142
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRANGETTE

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA BRANGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS domicilié(e) CAVES du PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2131250) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR BROUETTE P. domicilié(e) (dossier no 2131250) - France.

La marque DOMAINE DE LA BRANGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA BRANGETTE est expirée depuis le 9 décembre 2008.

BROUETTE PETIT FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION


BROUETTE PETIT FILS SA - CAVES du PAIN DE SUCRE, 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2131250) - France


MR BROUETTE P. - (dossier no 2131250) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1998 n°2131250 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Vins rouges et blancs d'appellation d'origine provenant exclusivement du domaine ainsi qualifié.