COMTE DE BUSSEROLLES
Présentation de la marque COMTE DE BUSSEROLLES
Déposée le 27 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE BUSSEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE DE BUSSEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE BUSSEROLLES est expirée depuis le 27 novembre 2007.
BROUETTE PETIT-FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1997 n°2102625 - Publication au BOPI 1997-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18
Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23