CHATEAU DU PAIN DE SUCRE
Présentation de la marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE
Déposée le 9 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU PAIN DE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU PAIN DE SUCRE est expirée depuis le 9 décembre 2008.
BROUETTE PETIT FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1998 n°2131249 - Publication au BOPI 1998-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19