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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS
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BPF, TOPAZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BPF, TOPAZE
S.A. BROUETTE PETIT-FILS

Numéro de dépôt :
1247000
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2003
BPF, TOPAZE de BROUETTE PETIT-FILS

Présentation de la marque BPF, TOPAZE

Déposée le 30 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BPF, TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS domicilié(e) 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2023738) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 589 531 .

La marque BPF, TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BPF, TOPAZE est expirée depuis le 30 septembre 2003.

BROUETTE PETIT-FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , LES ERMITES , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION


S.A. BROUETTE PETIT-FILS - 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2023738) - France - SIREN 323589531


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1993 n°2023738 - Publication au BOPI 1993-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Vins, spiritueux et liqueurs.