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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX BOISSE
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MA MAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA MAISON
BROUDEHOUX BOISSE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93474292
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2013

Présentation de la marque MA MAISON

Déposée le 24 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX BOISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX BOISSE domicilié(e) 11-15, RUE EUGENE D'HALLENDRE,59110 LA MADELEINE (dossier no 2241978) - 59110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 625 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2241978) - 59800 - France.

La marque MA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA MAISON est expirée depuis le 24 juin 2013.

BROUDEHOUX BOISSE a également déposé les autres marques suivantes : COTONDOU , COTONDOU , Linge de montagne , LYBEL , LOGIRAMA , MOBILIS , FLORA MUNDI Linge de montagne et Linge de campagne , C'est mon , LYBEL , C'est ma


BROUDEHOUX BOISSE, SOCIETE ANONYME - 11-15, RUE EUGENE D'HALLENDRE,59110 LA MADELEINE (dossier no 2241978) - 59110 - France - SIREN 775625148


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE &ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2241978) - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 22 septembre 2008 - renonciation partielle n°480967 - Publication au BOPI 2008-09-22

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2003 n°2241978 - Publication au BOPI 2003-05-13

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).