Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX - BOISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOGIRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUDEHOUX - BOISSE domicilié(e) 11, RUE EUGENE D'HALLENDRE, 59110 LA MADELEINESOCIETE DES ILES DU PACIFIQUE ET DES ANTILLES (SOCIETE ANONYME),19, RUE SEBASTOPOL, NOUMEA (NOUVELLE CALEDONIE)SOCIETE DES ILES DU PACIFIQUE ET DES ANTILLES (SOCIETE ANONYME),PASSAGE GARDELLA - IMMEUBLE JAMES HALL, PAPEETE (TAHITI)LA PROVIDENCE DU LOGIS (SOCIETE ANONYME),60, BLD JUBELIN, CAYENNE (GUYANE FRANCAISE) - France.
La marque LOGIRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROUDEHOUX - BOISSE (SOCIETE ANONYME) - 11, RUE EUGENE D'HALLENDRE, 59110 LA MADELEINESOCIETE DES ILES DU PACIFIQUE ET DES ANTILLES (SOCIETE ANONYME),19, RUE SEBASTOPOL, NOUMEA (NOUVELLE CALEDONIE)SOCIETE DES ILES DU PACIFIQUE ET DES ANTILLES (SOCIETE ANONYME),PASSAGE GARDELLA - IMMEUBLE JAMES HALL, PAPEETE (TAHITI)LA PROVIDENCE DU LOGIS (SOCIETE ANONYME),60, BLD JUBELIN, CAYENNE (GUYANE FRANCAISE) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Tous les appareils ménagers, télévisions, haute fidélité à l'exception des machines et machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils de chauffage, sanitaires.Meubles.Petits ustensiles pour le ménage, vaisselle. Linge de table et de maison
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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