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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROUDEHOUX BOISSE
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C'est ma
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'est ma
BROUDEHOUX BOISSE, SAS

Numéro de dépôt :
4210289
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
C\'est ma de BROUDEHOUX BOISSE

Présentation de la marque C'est ma

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROUDEHOUX BOISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'est ma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROUDEHOUX BOISSE domicilié(e) ZAC Val de Deule 2, 130 rue de le tannerie - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUDEHOUX BOISSE, M. Thierry LEMMEL domicilié(e) ZAC Val de Deule 2, 130 rue de le tannerie - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France.

La marque C'est ma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est ma arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

BROUDEHOUX BOISSE a également déposé les autres marques suivantes : COTONDOU , COTONDOU , Linge de montagne , LYBEL , LOGIRAMA , MOBILIS , MA MAISON , FLORA MUNDI Linge de montagne et Linge de campagne , C'est mon , LYBEL


BROUDEHOUX BOISSE, SAS - ZAC Val de Deule 2, 130 rue de le tannerie - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France


BROUDEHOUX BOISSE, M. Thierry LEMMEL - ZAC Val de Deule 2, 130 rue de le tannerie - 59890 - QUESNOY SUR DEULE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).