Déposée le 14 mars 1996 par monsieur BROUCKE Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECTIF DU VEXIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est monsieur BROUCKE Pascal domicilié(e) 8, impasse de la Forêt, 60590 VILLERS SUR TRIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BROUCKE Pascal - France.
La marque RECTIF DU VEXIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECTIF DU VEXIN est expirée depuis le 14 mars 2006.
Mr BROUCKE Pascal - 8, impasse de la Forêt, 60590 VILLERS SUR TRIE - France
Mr BROUCKE Pascal - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 16 novembre 1998 - Gage constitué n°267168 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267167 - Publication au BOPI 1998-11-16
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Entretien et réparation d'automobiles- Réparations, service d'installation Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Véhicules; appareils de locomotion, par air, par eau Moteurs pour véhicules terrestres Segments de pistons Transmission (paliers pour arbres de -) Moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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