Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOTION MODULES
BROUCHET André, Yves, Georges

Numéro de dépôt :
96618257
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque PROMOTION MODULES

Déposée le 28 mars 1996 par BROUCHET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOTION MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est BROUCHET André, Yves, Georges, domicilié(e) 48, rue Vitruve, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJOUX André - France.

La marque PROMOTION MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTION MODULES est expirée depuis le 28 mars 2006.

BROUCHET André a également déposé les autres marques suivantes : Ethi Finance , O B N , SCOOP ABC MEETING , ECO BUSINESS ANGEL(S) , BusinessEco , A'BCS , Ethi Conso , MAISON de la MONTAGNE de CHAM ROUSSE , Conso Durable , BESOINS NAISSANTS


BROUCHET André, Yves, Georges - 48, rue Vitruve, 75020 PARIS - France


DEJOUX André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Equipements de régulation de chauffage et de conditionnement d'ambiance.Appareils d'éclairage, de chauffage de locaux, de séchage, de distribution d'eau, de réfrigération, de cuisson.Conseil en mercatique, stratégie de développement national et international et de mise aux normes internationales, prospective, analyse de la valeur, publicité et affaires.Relations publiques.Communications d'entreprise sur les produits, matériels et systèmes nouveaux pour les bâtiments intelligents et les logements.Formation en mercatique, stratégie, prospective, analyse de la valeur.Service de coordination interprofessionnelle entre les différents intervenants des secteurs Bâtiments et Travaux publics (banques, administrations, assurances, industries, collectivités locales et veille technologique correspondante)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.