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Marques déposées par monsieur BROUARD Philippe
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2B INVESTISSEMENTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

2B INVESTISSEMENTS
M BROUARD Philippe
M BERTRAND Michel

Numéro de dépôt :
3392934
Date de dépôt :
14/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015
2B INVESTISSEMENTS de BROUARD Philippe

Présentation de la marque 2B INVESTISSEMENTS

Déposée le 14 novembre 2005 par monsieur BROUARD Philippe et monsieur BERTRAND Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2B INVESTISSEMENTS »

Les déposants sont monsieur BROUARD Philippe domicilié(e) 31 quai des Indes,56100 LORIENT - 56100 - France et monsieur BERTRAND Michel domicilié(e) 11 rue Jean Bart, BP 44,56260 LARMOR PLAGE - 56260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M BROUARD Philippe domicilié(e) 31 quai des Indes,56100 LORIENT - 56100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2B INVESTISSEMENTS est expirée depuis le 14 novembre 2015.


M BROUARD Philippe - 31 quai des Indes,56100 LORIENT - 56100 - France

M BERTRAND Michel - 11 rue Jean Bart, BP 44,56260 LARMOR PLAGE - 56260 - France - SIREN 4


M BROUARD Philippe - 31 quai des Indes,56100 LORIENT - 56100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 2 août 2006 - Rejet partiel n°438223 - Publication au BOPI 2006-08-02

Inscription le 16 août 2006 - Rejet partiel n°439002 - Publication au BOPI 2006-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

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