Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCEUR ANGEVINE
Numéro de dépôt :
921239
Date de dépôt :
20/03/1975
Lieu de dépôt :
Angers
Présentation de la marque DOUCEUR ANGEVINE
Déposée le 20 mars 1975 par monsieur Brouard (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « DOUCEUR ANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCEUR ANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOUCEUR ANGEVINE est expirée depuis le 20 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455