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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROUARD CONSULTING
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Sounds Well
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sounds Well
BROUARD CONSULTING, SAS

Numéro de dépôt :
4272127
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
Sounds Well de BROUARD CONSULTING

Présentation de la marque Sounds Well

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROUARD CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sounds Well » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROUARD CONSULTING domicilié(e) 101 RUE DU TEMPLE - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 070 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUARD CONSULTING, SAS, M. Benoit BROUARD domicilié(e) 101 RUE DU TEMPLE - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Sounds Well a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sounds Well arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.


BROUARD CONSULTING, SAS - 101 RUE DU TEMPLE - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 802070805


BROUARD CONSULTING, SAS, M. Benoit BROUARD - 101 RUE DU TEMPLE - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs .