Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESPACE 1
Numéro de dépôt :
1676020
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2001
Présentation de la marque ESPACE 1
Déposée le 25 juin 1991 par BROUANT Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESPACE 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE 1 est expirée depuis le 25 juin 2001.
BROUANT Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52