Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SECRET DE LEONCE
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4024800
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SECRET DE LEONCE de BROTTE

Présentation de la marque SECRET DE LEONCE

Déposée par voie électronique le 5 août 2013 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECRET DE LEONCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque SECRET DE LEONCE est expirée depuis le 5 août 2023.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 27 mai 2014 - Renonciation totale n°624828 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).