PERE ANSELME
Présentation de la marque PERE ANSELME
Déposée le 9 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE ANSELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERE ANSELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PERE ANSELME arrivera à expiration en date du 9 novembre 2029.
BROTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 1999 - Changement de dénomination n°289608 - Publication au BOPI 1999-11-04
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2155965 - Publication au BOPI 1999-10-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412212 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2019 n°2725206 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-11