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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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PERE ANSELME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE ANSELME
BROTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1311844
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2015

Présentation de la marque PERE ANSELME

Déposée le 4 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE ANSELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2280439) - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280439) - 69006 - France.

La marque PERE ANSELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERE ANSELME est expirée depuis le 4 juin 2015.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON , DOMAINE DE GRAND VALLON


BROTTE Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2280439) - 84230 - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2280439) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280439 - Publication au BOPI 2005-01-28

Renouvellement sans limitation n°2046150 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 23 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183359 - Publication au BOPI 1995-03-23

Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs, spiritueux.