Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BROTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2153047) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2153047) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566539.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROTTE Société Anonyme - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2153047) - France - SIREN 705920221
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2153047) - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2153047 - Publication au BOPI 1999-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285831 - Publication au BOPI 1999-10-04
Des bières, eaux minérales et gazeuses, des sirops et d'une faÇon générale toutes boissons. Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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