Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
/
LES BROTTIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES BROTTIERS
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1566538
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2029

Présentation de la marque LES BROTTIERS

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BROTTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES BROTTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES BROTTIERS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON , DOMAINE DE GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 4 octobre 1999 - Changement de dénomination n°285831 - Publication au BOPI 1999-10-04

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2153049 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 14 août 2009 n°2415745 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2725021 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-09

Des vins