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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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LE FLASCOULET DE CLEMENT V
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FLASCOULET DE CLEMENT V
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1613991
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2030

Présentation de la marque LE FLASCOULET DE CLEMENT V

Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FLASCOULET DE CLEMENT V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE FLASCOULET DE CLEMENT V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FLASCOULET DE CLEMENT V arrivera à expiration en date du 30 août 2030.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303266 - Publication au BOPI 2000-07-06

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176689 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2437987 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745135 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

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