Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAURENT CHARLES BROTTE
BROTTE

Numéro de dépôt :
92425110
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2012

Présentation de la marque LAURENT CHARLES BROTTE

Déposée le 26 juin 1992 par la société BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAURENT CHARLES BROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société BROTTE domicilié(e) Société Anonyme,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2215937) - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215937) - 69006 - France.

La marque LAURENT CHARLES BROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAURENT CHARLES BROTTE est expirée depuis le 26 juin 2012.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE - Société Anonyme,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2215937) - 84230 - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2215937) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 27 février 2002 - Changement de dénomination n°346546 - Publication au BOPI 2002-02-27

Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2215937 - Publication au BOPI 2002-02-18

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Vins, spiritueux et liqueurs