Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA GRIVELIERE
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1448561
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2028

Présentation de la marque LA GRIVELIERE

Déposée le 5 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRIVELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA GRIVELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA GRIVELIERE arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON , DOMAINE DE GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352730 - Publication au BOPI 2007-10-09

Renouvellement sans limitation n°2102157 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 22 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53479 - Publication au BOPI 1991-05-22

Inscription le 27 février 1997 - Changement de dénomination n°233420 - Publication au BOPI 1997-02-27

Renouvellement sans limitation le 8 février 2018 n°2671820 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.