Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FIOLE ORIGINALE
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1212638
Date de dépôt :
08/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2022
LA FIOLE ORIGINALE de BROTTE

Présentation de la marque LA FIOLE ORIGINALE

Déposée le 8 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FIOLE ORIGINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA FIOLE ORIGINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA FIOLE ORIGINALE est expirée depuis le 8 septembre 2022.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220432 - Publication au BOPI 2002-05-06

Inscription le 6 mai 2002 - Changement de dénomination n°351321 - Publication au BOPI 2002-05-06

Renouvellement sans limitation n°2006096 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499409 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Des bouteilles en verre ou en autres matières. Des vins.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.