Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FIOLE DU PAPE
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1613990
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2030

Présentation de la marque LA FIOLE DU PAPE

Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FIOLE DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA FIOLE DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA FIOLE DU PAPE arrivera à expiration en date du 30 août 2030.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303266 - Publication au BOPI 2000-07-06

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176690 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2437990 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745133 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

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