Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FIOLE
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1304534
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2025

Présentation de la marque LA FIOLE

Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA FIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA FIOLE arrivera à expiration en date du 29 mars 2025.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON , DOMAINE DE GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2004 n°2275756 - Publication au BOPI 2004-11-18

Inscription le 7 avril 2005 - Changement de dénomination n°410453 - Publication au BOPI 2005-04-07

Renouvellement sans limitation n°2040405 - Publication au BOPI 1994-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2581556 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-17

Des vins d'appellation d'origine contrôlée.