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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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Figonoix - Arnaud Soubeyran
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Figonoix - Arnaud Soubeyran
BROTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99774055
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque Figonoix - Arnaud Soubeyran

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Figonoix - Arnaud Soubeyran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Figonoix - Arnaud Soubeyran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Figonoix - Arnaud Soubeyran est expirée depuis le 4 février 2009.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE Société Anonyme - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 705920221


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Produits de confiserie ; nougat.