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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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DOMAINE GROSSET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE GROSSET
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3060167
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2030

Présentation de la marque DOMAINE GROSSET

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE GROSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque DOMAINE GROSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE GROSSET arrivera à expiration en date du 20 octobre 2030.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444092 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757551 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.