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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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DOMAINE DU VERSANT DORE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VERSANT DORE
BROTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98756934
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2018

Présentation de la marque DOMAINE DU VERSANT DORE

Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU VERSANT DORE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2376587) - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2376587) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU VERSANT DORE est expirée depuis le 26 octobre 2018.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON , DOMAINE DE GRAND VALLON


BROTTE Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE (dossier no 2376587) - 84230 - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2376587) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376587 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.