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Marques déposées par la société BROTTE
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DOMAINE DE L'AUBE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AUBE
BROTTE, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3209531
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/02/2023
DOMAINE DE L\'AUBE de BROTTE

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AUBE

Déposée le 13 février 2003 par la société BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DE L'AUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société BROTTE domicilié(e) Château de Bord Quartier Saint Denis - 30290 - LAUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 632 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE L'AUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'AUBE est expirée depuis le 13 février 2023.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE, Société Civile Agricole - Château de Bord Quartier Saint Denis - 30290 - LAUDUN - France - SIREN 382632867


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401903 - Publication au BOPI 2004-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512389 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ DOMAINE DE L'AUBE ”.