Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
/
DOMAINE DE GRAND VALLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRAND VALLON
BROTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3381433
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/09/2015
DOMAINE DE GRAND VALLON de BROTTE

Présentation de la marque DOMAINE DE GRAND VALLON

Déposée le 22 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE GRAND VALLON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRAND VALLON est expirée depuis le 22 septembre 2015.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GRAND VALLON est expirée depuis le 22 septembre 2015.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg,84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE - 84230 - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.