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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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DOMAINE DE BARVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BARVILLE
BROTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99815276
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE BARVILLE

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DE BARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BARVILLE est expirée depuis le 28 septembre 2009.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE Société Anonyme - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Vins de pays et vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.