DOMAINE BARVILLE

BROTTE, Société Anonyme

Présentation de la marque DOMAINE BARVILLE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE BARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE BARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARVILLE arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON