BROTTE
Présentation de la marque BROTTE
Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BROTTE arrivera à expiration en date du 20 octobre 2029.
BROTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juin 1999 - Changement de dénomination n°280311 - Publication au BOPI 1999-06-29
Renouvellement sans limitation le 8 juin 1999 n°2146435 - Publication au BOPI 1999-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410109 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724966 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06