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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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BOUVENCOURT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUVENCOURT
BROTTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3180948
Date de dépôt :
28/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/08/2022
BOUVENCOURT de BROTTE

Présentation de la marque BOUVENCOURT

Déposée le 28 août 2002 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BOUVENCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BOUVENCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUVENCOURT est expirée depuis le 28 août 2022.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE, Société Anonyme - Avenue Pierre de Luxembourg - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2012 n°2501358 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-07

Vin et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .