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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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BONNESOUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONNESOUCHE
BROTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1587254
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2010

Présentation de la marque BONNESOUCHE

Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNESOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2167378) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2167378) - France.

La marque BONNESOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNESOUCHE est expirée depuis le 12 avril 2010.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE Société Anonyme - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2167378) - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2167378) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2167378 - Publication au BOPI 2000-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°298041 - Publication au BOPI 2000-03-06

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