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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROTTE
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2000 GOUTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2000 GOUTTES
BROTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99815277
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque 2000 GOUTTES

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 2000 GOUTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTTE domicilié(e) 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque 2000 GOUTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2000 GOUTTES est expirée depuis le 28 septembre 2009.

BROTTE a également déposé les autres marques suivantes : MARANDY , PERE ANSELME , LA FIOLE , DOMAINE DU VERSANT DORE , BROTTE , LES BROTTIERS , , LA GRIVELIERE , FIOLE DES VIGNERONS , GRAND VALLON


BROTTE Société Anonyme - 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 705920221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).