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Marques déposées par BROTTE JEAN PIERRE
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NOUGAT ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUGAT ROYAL
BROTTE JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
99819145
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2019

Présentation de la marque NOUGAT ROYAL

Déposée le 18 octobre 1999 par BROTTE JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAT ROYAL »

Le déposant est BROTTE JEAN PIERRE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGAT ROYAL est expirée depuis le 18 octobre 2019.

BROTTE JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : L'OURS QUI DANSE , NOUGAT ROYAL , ARNAUD SOUBEYRAN


BROTTE JEAN PIERRE - Le Moulin à Vent - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Inscription le 18 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°321928 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 2 juillet 2001 - Concession de licence n°326108 - Publication au BOPI 2001-07-02

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419956 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673346 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Nougat.