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Marques déposées par BROTTE Jean Pierre
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NOUGAT ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUGAT ROYAL
BROTTE Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1557469
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2019
NOUGAT ROYAL de BROTTE Jean Pierre

Présentation de la marque NOUGAT ROYAL

Déposée le 20 octobre 1989 par BROTTE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAT ROYAL »

Le déposant est BROTTE Jean Pierre domicilié(e) Le Moulin à Vent - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUGAT ROYAL est expirée depuis le 20 octobre 2019.

BROTTE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT ROYAL , L'OURS QUI DANSE , ARNAUD SOUBEYRAN


BROTTE Jean Pierre - Le Moulin à Vent - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 24 juin 1994 - Transmission de propriété n°173975 - Publication au BOPI 1994-06-24

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155483 - Publication au BOPI 1999-10-15

Inscription le 15 février 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°315577 - Publication au BOPI 2001-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414651 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 24 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665693 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673346 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

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