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Marques déposées par monsieur BROTTE Jean Pierre
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L'OURS QUI DANSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OURS QUI DANSE
Monsieur BROTTE Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1586930
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2010
L\'OURS QUI DANSE de BROTTE Jean Pierre

Présentation de la marque L'OURS QUI DANSE

Déposée le 10 avril 1990 par monsieur BROTTE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OURS QUI DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROTTE Jean Pierre domicilié(e) Le Moulin à Vent, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2170044) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2170044) - France.

La marque L'OURS QUI DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OURS QUI DANSE est expirée depuis le 10 avril 2010.

BROTTE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : NOUGAT ROYAL , L'OURS QUI DANSE , NOUGAT ROYAL , ARNAUD SOUBEYRAN , LA MULE DU PAPE


Monsieur BROTTE Jean Pierre - Le Moulin à Vent, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2170044) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2170044) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2170044 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 2 juillet 2001 - Concession de licence n°326108 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 24 juin 1994 - Transmission de propriété n°173975 - Publication au BOPI 1994-06-24

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